Dénomination sociale :
VÊT.PRO
161 bis, route de Nieppe – 59173 RENESCURE (France)
SARL au capital de 60 000 €
RCS DUNKERQUE 501 615 363

VÊT.PRO attire l’attention des usagers de son site sur les points ci-après :
Il est rappelé que le fait d’accéder ou de se maintenir frauduleusement dans un système informatique, d’entraver ou de fausser le fonctionnement d’un tel système, d’introduire ou de modifier frauduleusement des données dans un système informatique constituent des délits passibles de sanctions pénales.

Propriété Intellectuelle :
VÊT.PRO est propriétaire, ou détenteur de l’autorisation d’utilisation, de tous les éléments qui composent ce site notamment les données, dessins, graphiques, photos, bandes sonores. Toute reproduction, représentation, diffusion ou rediffusion, totale ou partielle, du contenu de ce site par quelque procédé que ce soit sans l’autorisation expresse et préalable de VÊT.PRO est interdite, et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335 – 2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
Les marques de l’éditeur du site et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de VÊT.PRO ou de son ayant- droit est donc prohibée, au sens de l’article L 713 – 2 du Code la Propriété Intellectuelle.

Données personnelles :
Les données enregistrées sur le site www.vetpro-equipement.fr ont fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL http://www.cnil.fr) enregistrée sous le numéro 2138139.

Dommages techniques :
VÊT.PRO ne saurait être tenu responsable des éléments en dehors de son contrôle et des dommages qui pourraient éventuellement être subis par l’environnement technique de l’utilisateur et notamment, ses ordinateurs, logiciels, équipements réseaux et tout autre matériel utilisé pour accéder ou utiliser le service et/ou les informations.

Développement du site :
Le site www.vetpro-equipement.fr est édité par la société NET INFO SERVICES.
NET INFO SERVICES est une SARL au capital de 7 600 €, spécialisée dans la création et gestion de sites internet, inscrite au registre du commerce en date du 02/09/1997 sous le numéro RCS BETHUNE 413 517 848.

Maintenance du site :
La maintenance du site www.vetpro-equipement.fr est assurée par la société NET INFO SERVICES
NET INFO SERVICES
9, rue Michelet – BP 287
62305 LENS (France)
Tél : +33 (0)3.21.425.425 – Fax : +33 (0)3.21.425.444
http://www.netinfoservices.eu

Hébergement du site :
OVH
2, rue Kellermann
59100 ROUBAIX (France)
SAS au capital de 500 k€ RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00011
Code APE 721Z – N° TVA : FR 22-424-761-419-00011

AccueilBoutiqueNous contacter
Copyright © 2018 - VÊT.PRO EQUIPEMENT